Séances du conseil municipal

Chaque mois, renseignez-vous sur les décisions les plus importantes de votre ville. Sur place à l’hôtel de ville, en direct sur cette page ou à la télévision communautaire. 

Calendrier des séances 2024

22 janvier 2024 – 19 h 30
19 février 2024 – 19 h 30
18 mars 2024 – 19 h 30
15 avril 2024 – 19 h 30
13 mai 2024 – 19 h 30
17 juin 2024 – 19 h 30
2 juillet 2024 – 19 h 30
26 août 2024 – 19 h 30
16 septembre 2024 – 19 h 30
21 octobre 2024 – 19 h 30
18 novembre 2024 – 19 h 30
9 décembre 2024 – 19 h 30

Faites connaissance de votre conseil municipal, informez-vous de leurs plus récentes décisions et participez à la vie communautaire en posant vos questions.

Prenez note que vous pouvez assister aux séances ordinaires du conseil municipal à l’hôtel de ville situé au 19, avenue Marquette, dès 19 h 30.

Webdiffusion en direct | Télédiffusion

Télédiffusion

Pour les citoyens abonnés à Telus et Cogeco, prenez note que vous avez accès à la télédiffusion en direct ou en différé des séances du conseil municipal sur la chaîne communautaire de votre câblodistributeur. Sur NousTV (chaîne 555 des abonnés Cogeco) et pour maCommunauté (chaîne 511 des abonnés Telus).

Webdiffusion en direct

Nous vous offrons la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal de Baie-Comeau. 

  • Il y a une séance du conseil par mois; consultez le calendrier des séances.
  • Pour les rediffusions en ligne de certaines séances passées, visitez la section  » Procès-verbaux et enregistrements des séances »
  • Pour visionner la séance du conseil municipal en direct

Participer à la séance | Période de questions

Sur place au 19, avenue Marquette

  • Dans la salle du conseil
  • Nous laisserons entrer les citoyens à 19 h 15 pour la séance de 19 h 30

Durée de la période de questions

Voici un extrait de l’article 50 de notre Règlement 2013-832 sur la régie interne et les règles administratives : 

« Toute séance du conseil municipal comprend une période de questions.

  • Lors d’une séance ordinaire, les questions peuvent porter sur tout sujet concernant la Municipalité.
  • Lors d’une séance spéciale, les questions ne portent que sur les sujets inscrits à l’ordre du jour.

Le président d’assemblée invite les membres du conseil municipal à poser des questions.

Par la suite, le président invite les personnes du public à poser des questions.

Les questions sont adressées au président ou à tout autre membre du conseil municipal. Elles peuvent être référées à des personnes-ressources pour un complément de réponse.

» Les personnes autres que les membres du conseil municipal ne peuvent poser plus de deux questions consécutives à moins d’avoir l’autorisation du maire, de la majorité des membres du conseil municipal ou qu’il n’y ait pas d’autres intervenants.

» La période de questions pour les personnes autres que les membres du conseil municipal dure 30 minutes, mais peut être prolongée avec l’accord de la majorité des membres présents. »

Webdiffusion et télédiffusion

Nous vous rappelons que vous avez accès à la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal de Baie-Comeau.

Les séances sont également accessibles à la télévision communautaire avec les câblodistributeurs suivants : NousTV de Cogeco et maCommunauté de Telus.

Procès-verbaux et enregistrements des séances

Année 2024

Séances ordinairesSéances extraordinaires
Séance du 22 janvier | EnregistrementSéance du 26 février 2024
Séance du 19 février | EnregistrementSéance du 29 avril 2024
Séance du 18 mars | EnregistrementSéance du 27 mai 2024
Séance du 15 avril | Enregistrement
Séance du 13 mai | Enregistrement
Séance du 17 juin
Séance du 2 juillet
Séance du 26 août
Séance du 16 septembre
Séance du 21 octobre
Séance du 18 novembre
Séance du 9 décembre

Année 2023

Séances ordinairesSéances extraordinaires
Séance du 23 janvier | EnregistrementSéance du 1er mai
Séance du 27 février | EnregistrementSéance du 22 mai
Séance du 20 mars | Enregistrement Séance du 12 juin
Séance du 17 avril | EnregistrementSéance du 17 juillet
Séance du 15 mai | Enregistrement Séance du 23 octobre
Séance du 19 juin | EnregistrementSéance du 6 novembre
Séance du 3 juillet | EnregistrementSéance du 27 novembre
Séance du 28 août | EnregistrementSéance du 11 décembre
Séance du 18 septembre | EnregistrementSéance du 13 décembre
Séance du 16 octobre | Enregistrement
Séance du 20 novembre | Enregistrement
Séance du 11 décembre | Enregistrement

Année 2022

Séances ordinairesSéances extraordinaires
Séance du 17 janvier | EnregistrementSéance du 7 février | Enregistrement
Séance du 21 février | EnregistrementSéance du 28 février | Enregistrement
Séance du 21 mars | EnregistrementSéance du 7 mars | Enregistrement (Code : PFh!q1*j)
Séance du 19 avril | EnregistrementSéance du 4 avril
Séance du 16 mai | EnregistrementSéance du 9 mai
Séance du 20 juin | EnregistrementSéance du 6 juin
Séance du 4 juillet | EnregistrementSéance du 25 juillet
Séance du 29 août | EnregistrementSéance du 24 octobre
Séance du 19 septembre | EnregistrementSéance du 9 novembre
Séance du 17 octobre | EnregistrementSéance du 12 décembre
Séance du 21 novembre | EnregistrementSéance du 14 décembre
Séance du 12 décembre | Enregistrement

Formation éthique et déontologie

Conformément à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tout membre d’un conseil d’une municipalité, membre élu ou réélu, doit, dans les six mois du début de son premier mandat et de tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale.

Pour consulter la liste des membres du conseil municipal ayant suivi une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale :

Avis de convocation

Les avis de convocation des séances du conseil municipal seront ajoutés le jour même de la séance, à partir de 12 h ou avant.

2024

22 janvier – Ordre du jour de la séance ordinaire

19 février – Ordre du jour de la séance ordinaire

26 février – Ordre du jour de la séance extraordinaire

18 mars – Ordre du jour de la séance ordinaire

15 avril – Ordre du jour de la séance ordinaire

29 avril – Ordre du jour de la séance extraordinaire

13 mai – Ordre du jour de la séance ordinaire

27 mai – Ordre du jour de la séance extraordinaire

17 juin – Ordre du jour de la séance ordinaire

2023

23 janvier – Ordre du jour de la séance ordinaire

27 février – Ordre du jour de la séance ordinaire

20 mars – Ordre du jour de la séance ordinaire

17 avril – Ordre du jour de la séance ordinaire

1er mai – Ordre du jour de la séance extraordinaire

15 mai – Ordre du jour de la séance ordinaire

22 mai – Ordre du jour de la séance extraordinaire

12 juin – Ordre du jour de la séance extraordinaire

19 juin – Ordre du jour de la séance ordinaire

3 juillet – Ordre du jour de la séance ordinaire

17 juillet – Ordre du jour de la séance extraordinaire

28 août – Ordre du jour de la séance ordinaire

18 septembre – Ordre du jour de la séance ordinaire

16 octobre – Ordre du jour de la séance ordinaire

23 octobre – Ordre du jour de la séance extraordinaire

6 novembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire

20 novembre – Ordre du jour de la séance ordinaire

27 novembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire

11 décembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire

11 décembre – Ordre du jour de la séance ordinaire

13 décembre – Ordre du jour de la séance extraordinaire