Réglementation | Gazebo ou gloriette
Définition
Construction aménagée en tant que petit pavillon extérieur, et dont l’ensemble des façades est ouvert et à claire-voie, ou encore, munies de moustiquaires.
Éléments importants :
- Localisation :
♦ Autorisé en cour latérale ou arrière uniquement*
♦ Distance minimale des lignes de lot latérales et arrière : 90 cm (3 pi)
♦ Distance minimale de la résidence : 2 m (6 pi 6 po)
♦ Distance minimale d’un autre bâtiment accessoire : 2 m (6 pi 6 po)
♦ Distance minimale d’une piscine : 1,5 m (5 pi)
* Dans le cas où une cour avant secondaire donne sur une rue ou une ruelle, dans une aire clôturée à 2 m (6 pi 6 po) de hauteur, l’implantation d’un gazebo dans cette cour, à un 1 m (3 pi 3 po) de la clôture, est permise.
- Superficie totale au sol occupée par tous les bâtiments accessoires : Maximum 15 % de la superficie du terrain.
- Hauteur maximale autorisée : 4,25 m (13 pi 11 po), sans toutefois être plus haut que la résidence.
Maison mobile
- Un seul gazébo est autorisé par emplacement. Il ne peut y avoir de gazebo si une remise est déjà construite.
- Superficie totale au sol occupée par tous les bâtiments accessoires : 35 % de la superficie de la maison mobile, sans toutefois excéder 36 m² (387 pi²).
- Hauteur maximale autorisée : 4 m (13 pi), sans toutefois être plus haut que la résidence.
Note : ces informations ne remplacent aucunement le texte officiel qui apparaît aux règlements de la Ville de Baie-Comeau.