Séances du conseil municipal
Chaque mois, renseignez-vous sur les décisions les plus importantes de votre ville. Sur place à l’hôtel de ville, en direct sur cette page ou à la télévision communautaire.
Calendrier des séances 2023
| 23 janvier 2023 – 20 h 27 février 2023 – 20 h 20 mars 2023 – 20 h 17 avril 2023 – 20 h 15 mai 2023 – 20 h 19 juin 2023 – 20 h | 3 juillet 2023 – 20 h 28 août 2023 – 20 h 18 septembre 2023 – 20 h 16 octobre 2023 – 20 h 20 novembre 2023 – 20 h 11 décembre 2023 – 20 h |
Faites connaissance avec votre conseil municipal, informez-vous de leurs plus récentes décisions et participez à la vie communautaire en posant vos questions!
Prenez note qu’en temps normal, vous pouvez assister aux séances ordinaires du conseil municipal à l’hôtel de ville, situé au 19, avenue Marquette, et débutent à 20 h.
Webdiffusion en direct | Télédiffusion
Télédiffusion
Pour les citoyens abonnés à Telus et Cogeco, prenez note que vous avez accès à la télédiffusion en direct ou en différé des séances du conseil municipal sur la chaîne communautaire de votre câblodistributeur. Sur NousTV (chaîne 555 des abonnés Cogeco) et pour maCommunauté (chaîne 511 des abonnés Telus).
Webdiffusion en direct
Nous vous offrons la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal de Baie-Comeau.
- Il y a une séance du conseil par mois; consultez le calendrier des séances.
- Pour les rediffusions en ligne de certaines séances passées, visitez la section » Procès-verbaux et enregistrements des séances »
- Pour visionner la séance du conseil municipal en direct
Participer à la séance | Période de questions
Retour des séances en présentiel!
À savoir :
- Nous laisserons entrer les citoyens à 19 h 45 pour la séance de 20 h
Durée de la période de questions
Voici un extrait de l’article 50 de notre Règlement 2013-832 sur la régie interne et les règles administratives :
« Toute séance du conseil municipal comprend une période de questions.
- Lors d’une séance ordinaire, les questions peuvent porter sur tout sujet concernant la Municipalité.
- Lors d’une séance spéciale, les questions ne portent que sur les sujets inscrits à l’ordre du jour.
Le président d’assemblée invite les membres du conseil municipal à poser des questions.
Par la suite, le président invite les personnes du public à poser des questions.
Les questions sont adressées au président ou à tout autre membre du conseil municipal. Elles peuvent être référées à des personnes-ressources pour un complément de réponse.
» Les personnes autres que les membres du conseil municipal ne peuvent poser plus de deux questions consécutives à moins d’avoir l’autorisation du maire, de la majorité des membres du conseil municipal ou qu’il n’y ait pas d’autres intervenants.
» La période de questions pour les personnes autres que les membres du conseil municipal dure 30 minutes, mais peut être prolongée avec l’accord de la majorité des membres présents. »
Poser une question par courriel
Il sera maintenant possible pour vous de poser des questions lors de la séance mensuelle du conseil municipal. à distance.
En effet, vous avez jusqu’à 17 h, lors de la journée du conseil municipal pour nous écrire votre question à l’adresse suivante : communications@ville.baie-comeau.qc.ca
Votre question sera ensuite lue au conseil de ville lors de la période de questions lors du prochain conseil municipal.
Petit rappel, les questions qui seront soumises, par courriel, sont aussi assujetties à la même réglementation que celles posées en présentiel.
Webdiffusion et télédiffusion
Nous vous rappelons que vous avez accès à la webdiffusion en direct des séances du conseil municipal de Baie-Comeau.
Les séances sont également accessibles à la télévision communautaire avec les câblodistributeurs suivants : NousTV de Cogeco et maCommunauté de Telus.
Procès-verbaux et enregistrements des séances
Année 2023
| Séances ordinaires | Séances extraordinaires |
| Séance du 23 janvier | Enregistrement | |
| Séance du 27 février | Enregistrement | |
| Séance du 20 mars | Enregistrement | |
| Séance du 17 avril | |
| Séance du 15 mai | |
| Séance du 19 juin | |
| Séance du 3 juillet | |
| Séance du 28 août | |
| Séance du 18 septembre | |
| Séance du 16 octobre | |
| Séance du 20 novembre | |
| Séance du 11 décembre |
Année 2022
Formation éthique et déontologie
Conformément à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tout membre d’un conseil d’une municipalité, membre élu ou réélu, doit, dans les six mois du début de son premier mandat et de tout mandat subséquent, participer à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale.
Pour consulter la liste des membres du conseil municipal ayant suivi une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, cliquez ici
Avis de convocation
Les avis de convocation des séances du conseil municipal seront ajoutés le jour même de la séance, à partir de 12 h ou avant.
2023
23 janvier – Ordre du jour de la séance ordinaire